Retour de voyage : ce qu’il faut déclarer aux douanes

Le contrôle douanier est un passage obligé. Vous relisez nerveusement votre déclaration dans une légère confusion. Des dizaines de personnes se pressent autour de vous espérant aussi rentrer bientôt à la maison. Ne soyez pas pris au dépourvu : sachez ce que vous devez déclarer.

Halte-là!

Gagné par l’enthousiasme, vous avez fait de folles dépenses et voulez tout ramener au pays? Malheureusement, des limites s’appliquent quant à la quantité et à la valeur des marchandises qui rentrent au Canada. Les voici :

Marchandises :
 - 200 $ CA, incluant l’alcool et le tabac, pour un séjour de plus de 24 h
 - 800 $ CA, incluant l’alcool et le tabac, pour un séjour de plus de 48 h

Alcool – une seule des quantités suivantes :
 - 1,5 l de vin (environ deux bouteilles de 750 ml)
 - 1,14 l de spiritueux (une grande bouteille)
 - 8,5 l de bière (environ 24 cannettes de 355 ml)

Tabac – toutes les quantités suivantes :
 - 200 cigarettes
 - 50 cigares
 - 200 g de tabac fabriqué
 - 200 bâtonnets de tabac

Il serait dommage de voir vos articles jetés à la poubelle. Pour tout savoir sur les limites et les prélèvements applicables sur les excédents, consultez le site de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).

Formalités

Ayez en main les documents de voyage nécessaires et n’oubliez pas de déclarer ce qui suit :

• Effets achetés ou reçus – cadeau, prix, récompense –, même si vous les faites expédier.
• Achats d’une boutique hors taxes que vous avez encore en votre possession.
• Réparations ou modifications apportées à votre véhicule, s’il y a lieu.
• Aliments, végétaux, animaux et produits connexes.

En cas d’incertitude, déclarez tout, puis discutez avec l’agent des services frontaliers.

Droits à payer

Au-delà des exemptions, des droits de douane sont exigibles sur les marchandises importées au Canada – souvent assujetties à la TPS ainsi qu’aux taxes provinciales, TVP ou TVH. Un agent vous aidera à faire le calcul, mais vous pouvez aussi consulter l’estimateur des droits et des taxes de l’ASCF.

•   Si vous embarquez dans l’avion avec un casse-croûte, assurez-vous de le manger au complet ou de déclarer ce qu’il en reste dans votre sac.
•   Toute somme de plus de 10 000 $ CA en votre possession doit être déclarée.
•   Les douaniers canadiens ne confisquent pas les marchandises contrefaites, mais peuvent les porter à l’attention de la GRC, qui fera peut-être enquête.
•   Une personne qui s’absente moins d’une journée pour faire des emplettes de l’autre côté de la frontière n’est pas admissible à une exemption.
•   Les jeunes enfants ont droit à une exemption personnelle, tant que les marchandises déclarées sont destinées à leur usage.

Un retour sans heurt

Évitez toute sanction en respectant bien la réglementation. Votre attitude est un élément essentiel de la qualité et de la rapidité du contrôle douanier. Enfin, quand rien ne se rend à destination comme prévu, mieux vaut détenir une protection assortie d’une assurance bagages. Bon retour!